Le CRIDON Sud-Ouest est au quotidien aux côtés de tous ses adhérents notaires et de leurs collaborateurs. Très attaché à son implantation territoriale et à l'écoute des spécificités de son ressort, il conseille, accompagne, documente et forme en répondant aux attentes de chacun. Ces Universités sont le reflet de cette volonté assumée d'être un soutien de proximité. Véritable temps d'échange et de rencontre, ces 2 journées fédératrices se veulent être une pause dans le quotidien de nos études. L'ensemble des membres du CRIDON Sud-Ouest se mobilise pour qu'au-delà d'une formation riche de sa transversalité, ces Universités soient une grande fête du notariat pour tout le Sud-Ouest.
Me Jean-Brice Dassy
Notaire
Président du CRIDON Sud-Ouest
« Si l'usufruit m'était conté … » Il n'est de thème aussi permanent dans la pratique notariale que l'usufruit, décliné dans tous ses états. Et pourtant, l'usufruit, lui, n'est que temporaire ! Redécouvrir l'usufruit, à la lumière des actes qui le concernent, telle est notre mission à l'occasion de ces premières Universités du CRIDON Sud-Ouest. Ce sera aussi l'occasion d'une rencontre et d'un échange entre vous et les juristes de VOTRE CRIDON !
Philippe Delmas Saint Hilaire
Directeur du CRIDON Sud-Ouest
L'ensemble des collaborateurs du CRIDON Sud-Ouest travaille depuis plusieurs mois, en équipe, sur des thématiques transversales autour de l'usufruit. Cette dynamique a pour but de proposer des synthèses sur les thèmes intéressant la pratique notariale du démembrement de propriété.
L'usufruit s'éteint-il au décès du donateur ou du donataire ? Comment liquider la succession en présence de libéralités démembrées ? Comment sécuriser la vente du bien démembré ? Comment anticiper les travaux sur le bien démembré ? Faut-il toujours conclure une convention de quasi-usufruit sur les liquidités dépendant de la succession ? Comment sécuriser le démembrement des parts sociales ? Qui conclut les baux ruraux et commerciaux ? Le démembrement sera-t-il suspecté de fictivité ou d'abus ?...
Autant de questions, parmi d'autres, que les notaires se posent lors de l'établissement de leurs actes, et que tous les juristes auront à cœur d'éclairer par des clauses, alertes et conseils !
Cédric Durassier
Juriste-Consultant en charge des Universités du CRIDON Sud-Ouest
